Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Pandectes françaises [Texte imprimé] : nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence / publié sous la direction de M. Rivière,...

Publication : Paris : Chevalier-Marescq, 1886-1909

Description matérielle : 62 vol. ; in-4

Comprend : 1 - A - Actes ; 2 - Auteurs - Adjudications ; 3 - Adjudications - affaire ; 4 - Affaires étrangères - agent ; 5 - Agent de change - alignement ; 6 - Alignement - annexion ; 7 - Annonces - apprentissage ; 8 - Approbation - arrhes ; 9 - Arrimage - assurance ; 10 - Assurance - assurances ; 11 - Assurement - Bail ; 12 - Bail - Beurre ; 13 - Bibliothèques - Caisse d'Epargne ; 14 - Caisse de dépôts - Cassation ; 15 - Cassation - Chasse ; 16 - Chasse - Chemins de fer ; 17 - Chemins de halage - Cochinchine ; 18 - Codes - Commune ; 19 - Commune - Conciliation ; 20 - Conclusions - Conseil de révision ; 21 - Conseil judiciaire - cours d'assise ; 22 - Cours d'assise - Cultes ; 23 - Cultes - Désistement ; 24 - Désaisissement - Don manuel ; 25 - Donations et testaments. I ; 26 - Donations et testaments. II ; 27 - Donations et testaments. III - Droit ; 28 - Droit d'accroissement - Effets de commerce ; 29 - Effet - Engrais ; 30 - Enlèvement - Expropriation ; 31 - Expropriation - Faculté ; 32 - Faillite ; 33 - Fait de charge - Forêts ; 34 - Forêts - Hameau ; 35 - Haras - Imprescribilité ; 36 - Imprimerie nationale - Ivresse ; 37 - Japon - Marguilliers ; 38 - Mariage I ; 39 - Mariage. II ; 40 - Marine marchande - mines ; 41 - Mines - Oblations ; 42 - Obligations. I ; 43 - Obligations. II - Offenses ; 44 - Offices - pensions ; 45 - Percepteurs - Prisons ; 46 - Privilèges et hypothèques. I ; 47 - Privilèges et hypothèques. II - Propriété ; 48 - Propriété littéraire ; 49 - Prorogation - Résolution ; 50 - Responsabilité civile - saisie conservatoire ; 51 - Saisie exécution - Sinistré ; 52 - Sociétés. I ; 53 - Sociétés. II - Subventions ; 54 - Successions. I ; 55 - Successions. II - Tabacs ; 56 - Tacite reconduction - Traduction ; 57 - Traités - Traduction ; 58 - Travail - Valeurs mobilières ; 59 - Vente - zone ; [60] - Supplément. I. A-C ; [61] - Supplément. II. CHE-EX ; [62] - Supplément. III. FAB-PRI

Note(s) : Continué sous la direction de M. A. Weiss, par M. H. Frennelet. - Sur la couverture: 1885

Autre(s) auteur(s) : Rivière, Hippolyte-Ferréol (1818-1892). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Weiss, André (1858-1928). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Frennelet, H.. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33524801k

Notice n° :  FRBNF33524801