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Auteur(s) : Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Oeuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet,... [Texte imprimé]

Publication : Paris : Cosse et N. Delamotte, 1845-1848

Description matérielle : 10 vol. in-8°

Comprend : I. Coutumes d'Orléans ; II. Éloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes ; III. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente ; IV. Traité du contrat de louage, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change ; V. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du "promutuum" et de l'action "condictio indebiti", des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat "negoriorum gestorum"), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement ; VI. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles ; VII. Traité de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme ; VIII. Traité des successions, donations testamentaires, donations entre vifs, substitutions et des propres ; IX. Traité des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts ; X. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle

Autre(s) auteur(s) : Bugnet, Jean-Joseph. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31140154q

Notice n° :  FRBNF31140154