Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac (1776-1841 ; comte de)
Titre(s) : Opinion de M. le Comte de Marcellus, député de la Gironde, sur l'article 7 du titre IX. du projet de loi des finances amendé par la Commission. [Texte imprimé]
Publication : [Paris] : impr. de L. G. Michaud, [s.d., 1817]
Description matérielle : 8 p. ; in-8
Note(s) : Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des Députés" et suivi de : "Prononcée dans la séance publique du 26 février 1817."
Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique
Conservé dans : Chambre des Députés des départemens. Discours et opinions imprimés sans ordre de la chambre ; 2,25 : pour l'ex. TOL LE58-13 (1816,54)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb30877423n
Notice n° :
FRBNF30877423

