Notice de collectivité

  • Notice
Communauté de communes du Bassin d'Aubenas forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  groupement de collectivités locales
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  2017-01-01

Note(s) sur l'oeuvre : 
Issue de la fusion de la Communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals (CCPAV), moins la commune de Lachamp-Raphaël et de la Communauté de communes du Vinobre, moins la commune de Lanas, ainsi que de l'intégration de la commune de Lavilledieu. - Regroupe les communes de : Ailhon, Aizac, Antraïgues-sur-Volane, Asperjoc, Aubenas, Fons, Genestelle, Juvinas, Labastide-sur-Besorgues, Labégude, Lachapelle-sous-Aubenas, Lavilledieu, Laviolle, Lentillères, Mercuer, Mézilhac, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Étienne-de-Boulogne, Saint-Étienne-de-Fontbellon, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Privat, Saint-Sernin, Ucel, Vals-les-Bains, Vesseaux, Vizenac.

Adresse :  16 route de la Manufacture-Royale, 07200 Ucel

Forme(s) rejetée(s) : 
< CCBA
< CDCBA
< CC du Bassin d'Aubenas
< Bassin d'Aubenas
< Bassin d'Aubenas communauté
< Communauté de communes (Ucel, Ardèche)

Forme(s) associée(s) : 
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir  :  Communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals

Source(s) : 
B/A ba, 1, 2017
: http://www.paysaubenasvals.fr (2018-04-10)



Notice n° :  FRBNF17726840

Création :  18/04/10
Mise à jour :  18/04/10

Notices bibliographiques liées

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