Notice de collectivité

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Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  groupement de collectivités locales
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  2017-01-01

Née le 1er janvier 2017 de la fusion des communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura et du plateau de Nozeroy. - Regroupe 63 communes.

Adresse :  3 rue Victor-Bérard, BP 95, 39303 Champagnole Cedex

Forme(s) rejetée(s) : 
< Communauté de communes (Champagnole, Jura)

Forme(s) associée(s) : 
>> << Avant janvier 2017, voir  :  Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura
>> << Avant janvier 2017, voir  :  Communauté de communes du plateau de Nozeroy

Source(s) : 
CC mag, 1, 2017



Notice n° :  FRBNF17715319

Création :  18/02/14

Notices bibliographiques liées

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