Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes des 2 Vallées Vertes forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2017-01-01
Issue de la fusion de la communauté de communes du Pays de Clerval, de la communauté
de communes des Isles du Doubs, de la communauté de communes du Pays de Rougemont
et de la commune de Desandans.
Adresse :
11 rue de la Fontaine, 25340 Pays de Clerval
Site internet de la collectivité :
http://www.cc2vv.fr (2018-01-25)
Forme(s) rejetée(s) :
< CC2VV
< Communauté de communes (Pays de Clerval, Doubs)
< Communauté de communes des deux Vallées Vertes
< CC2VV
< Communauté de communes (Pays de Clerval, Doubs)
< Communauté de communes des deux Vallées Vertes
Forme(s) associée(s) :
>> << Antérieurement, voir : Communauté de communes du pays de Clerval
>> << Antérieurement, voir : Communauté de communes des Isles du Doubs
>> << Antérieurement, voir : Communauté de communes du pays de Clerval
>> << Antérieurement, voir : Communauté de communes des Isles du Doubs
Source(s) :
Ensemble(s) (Pays de Clerval), 1, 2017
Ensemble(s) (Pays de Clerval), 1, 2017
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb177104897
Notice n° :
FRBNF17710489
Création :
18/01/25
Mise à jour :
18/02/02
