Notice de collectivité

  • Notice
Communauté de communes des 2 Vallées Vertes forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  groupement de collectivités locales
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  2017-01-01

Issue de la fusion de la communauté de communes du Pays de Clerval, de la communauté de communes des Isles du Doubs, de la communauté de communes du Pays de Rougemont et de la commune de Desandans.

Adresse :  11 rue de la Fontaine, 25340 Pays de Clerval
Site internet de la collectivité :  http://www.cc2vv.fr (2018-01-25)

Forme(s) rejetée(s) : 
< CC2VV
< Communauté de communes (Pays de Clerval, Doubs)
< Communauté de communes des deux Vallées Vertes

Forme(s) associée(s) : 
>> << Antérieurement, voir : Communauté de communes du pays de Clerval
>> << Antérieurement, voir : Communauté de communes des Isles du Doubs

Source(s) : 
Ensemble(s) (Pays de Clerval), 1, 2017



Notice n° :  FRBNF17710489

Création :  18/01/25
Mise à jour :  18/02/02

Notices bibliographiques liées

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