Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes Damvillers Spincourt forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2017-01-01
Adresse :
3 place Louis-Bertrand, 55230 Spincourt
Site internet de la collectivité :
http://damvillers-spincourt.fr (2017-12-04)
Forme(s) rejetée(s) :
< Communauté de communes (Spincourt, Meuse ; 2017-.....)
< Communauté de communes (Spincourt, Meuse ; 2017-.....)
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes du Pays de Spincourt
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes de la région de Damvillers
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes du Pays de Spincourt
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes de la région de Damvillers
Source(s) :
Damvillers Spincourt actu, 1, 2017
Damvillers Spincourt actu, 1, 2017
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb171686829
Notice n° :
FRBNF17168682
Création :
17/12/04
Mise à jour :
19/01/04
