Notice de collectivité
- Notice
Ornans (Doubs ; 2016-) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité locale, municipale, district
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2016-01-01
Commune nouvelle créée le 1er janvier 2016 par la fusion des communes d'Ornans et
de Bonnevaux-le-Prieuré.
Adresse :
Hôtel de ville, 26 rue Pierre-Vernier, 25290 Ornans
Forme(s) rejetée(s) :
< Commune nouvelle d'Ornans (Doubs)
< Commune nouvelle d'Ornans (Doubs)
Source(s) :
Au fil de la Loue, 10, 2016
Au fil de la Loue, 10, 2016
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17163291z
Notice n° :
FRBNF17163291
Création :
17/11/10
Mise à jour :
20/01/31
