Notice de collectivité
- Notice
Clermont Auvergne métropole (2017) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2017-01-01
Mort :
2017-12-31
La Communauté urbaine Clermont Auvergne métropole remplace la Communauté d'agglomération
Clermont communauté le 1er janvier 2017 (arr. préfectoral n° 16-02952 du 16 décembre
2016). - Le 1er janvier 2018, "Clermont Auvergne métropole" (sous statut juridique
de Communauté urbaine) devient "Clermont Auvergne Métropole" (sous statut juridique
de Métropole) ; décr. paru au Journal officiel le 29 décembre 2017.
Adresse :
64-66 avenue de l'Union-Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Site internet de la collectivité :
https://www.clermontmetropole.eu (2017-04-14)
Forme(s) rejetée(s) :
< CAM (Clermont-Ferrand ; 2017)
< Communauté urbaine Clermont Auvergne métropole
< CAM (Clermont-Ferrand ; 2017)
< Communauté urbaine Clermont Auvergne métropole
Forme(s) associée(s) :
>> << Postérieurement, voir : Clermont Auvergne Métropole (2018-....)
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Clermont communauté
>> << Postérieurement, voir : Clermont Auvergne Métropole (2018-....)
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Clermont communauté
Source(s) :
Métropole (Clermont-Ferrand), 1, 2017
Métropole (Clermont-Ferrand), 1, 2017
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb171208049
Notice n° :
FRBNF17120804
Création :
17/04/14
Mise à jour :
23/10/19
