Notice de collectivité

  • Notice
Communauté de communes le Tonnerrois en Bourgogne forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  groupement de collectivités locales
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  2014-01-01

Créée par fusion de la Communauté de communes du Tonnerrois (sauf Béru) et de la Communauté de communes du canton d'Ancy-le-Franc auxquelles s'ajoutent les communes d'Othe-en-Armançon, Bernouil, Dyé, Flogny-la-Chapelle, Cheney et Dannemoine.

Adresse :  Le Sémaphore, 2 avenue de la Gare, 89700 Tonnerre
Site internet de la collectivité :  http://www.letonnerroisenbourgogne.fr (2016-07-18)

Forme(s) rejetée(s) : 
< CCLTB
< Communauté de communes (Tonnerre, Yonne)

Forme(s) associée(s) : 
>> << Avant le 1er janvier 2014, voir  :  Communauté de communes du canton d'Ancy-Le-Franc
>> << Avant le 1 janvier 2016, voir  :  Syndicat mixte du pays du Tonnerrois

Source(s) : 
Le Tonnerrois en Bourgogne, n° spécial, 2016



Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb17060299t
Notice n° :  FRBNF17060299

Création :  16/07/18
Mise à jour :  19/01/03

Notices bibliographiques liées

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