Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes le Tonnerrois en Bourgogne forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2014-01-01
Créée par fusion de la Communauté de communes du Tonnerrois (sauf Béru) et de la Communauté
de communes du canton d'Ancy-le-Franc auxquelles s'ajoutent les communes d'Othe-en-Armançon,
Bernouil, Dyé, Flogny-la-Chapelle, Cheney et Dannemoine.
Adresse :
Le Sémaphore, 2 avenue de la Gare, 89700 Tonnerre
Site internet de la collectivité :
http://www.letonnerroisenbourgogne.fr (2016-07-18)
Forme(s) rejetée(s) :
< CCLTB
< Communauté de communes (Tonnerre, Yonne)
< CCLTB
< Communauté de communes (Tonnerre, Yonne)
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er janvier 2014, voir : Communauté de communes du canton d'Ancy-Le-Franc
>> << Avant le 1 janvier 2016, voir : Syndicat mixte du pays du Tonnerrois
>> << Avant le 1er janvier 2014, voir : Communauté de communes du canton d'Ancy-Le-Franc
>> << Avant le 1 janvier 2016, voir : Syndicat mixte du pays du Tonnerrois
Source(s) :
Le Tonnerrois en Bourgogne, n° spécial, 2016
Le Tonnerrois en Bourgogne, n° spécial, 2016
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17060299t
Notice n° :
FRBNF17060299
Création :
16/07/18
Mise à jour :
19/01/03