Notice RAMEAU

  • Notice
Voitures de transport avec chauffeur



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Voitures comportant 4 à 9 places (chauffeur compris), autorisées à transporter des clients uniquement sur réservation préalable.

<Employé pour : 
Véhicules de tourisme avec chauffeur
Véhicules de transport avec chauffeur
Voitures de tourisme avec chauffeur
VTC


>><<Terme(s) associé(s) : 
Chauffeurs de VTC
Taxis

Source(s) : 
Wikipédia (art. : Véhicule de tourisme avec chauffeur) : https://fr.wikipedia.org (2016-07-02)
Loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur : https://www.legifrance.gouv.fr (2016-07-02) . - Chauffeur de VTC ou de VMDTR : s'installer et exercer / Direction de l'information légale et administrative, 2016 . - Exploitant ou conducteur de voiture avec chauffeur (VTC) / Direction de l'information légale et administrative, 2016 : https://www.service-public.fr (2016-07-02)

Domaine(s) : 330 . - 600

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb17057447m
Notice n° :  FRBNF17057447

Création :  16/07/02

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