Notice RAMEAU
- Notice
Voitures de transport avec chauffeur
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Voitures comportant 4 à 9 places (chauffeur compris), autorisées à transporter des
clients uniquement sur réservation préalable.
<Employé pour :
Véhicules de tourisme avec chauffeur
Véhicules de transport avec chauffeur
Voitures de tourisme avec chauffeur
VTC
Véhicules de tourisme avec chauffeur
Véhicules de transport avec chauffeur
Voitures de tourisme avec chauffeur
VTC
Source(s) :
Wikipédia (art. : Véhicule de tourisme avec chauffeur) : https://fr.wikipedia.org (2016-07-02)
Loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur : https://www.legifrance.gouv.fr (2016-07-02) . - Chauffeur de VTC ou de VMDTR : s'installer et exercer / Direction de l'information légale et administrative, 2016 . - Exploitant ou conducteur de voiture avec chauffeur (VTC) / Direction de l'information légale et administrative, 2016 : https://www.service-public.fr (2016-07-02)
Wikipédia (art. : Véhicule de tourisme avec chauffeur) : https://fr.wikipedia.org (2016-07-02)
Loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur : https://www.legifrance.gouv.fr (2016-07-02) . - Chauffeur de VTC ou de VMDTR : s'installer et exercer / Direction de l'information légale et administrative, 2016 . - Exploitant ou conducteur de voiture avec chauffeur (VTC) / Direction de l'information légale et administrative, 2016 : https://www.service-public.fr (2016-07-02)
Domaine(s) : 330
. - 600
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17057447m
Notice n° :
FRBNF17057447
Création :
16/07/02
