- Notice
Circulation aérienne -- Droit européen
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Ciel unique européen
Ciel unique européen
Source(s) :
Règlement n°549/2004 du Parlement européen et du Conseil du 20 mars 2004 fixant le cadre pour la réalisation du ciel unique européen ("règlement-cadre") [in] journal officiel de l'Union européenne, 2004-03-31 : http://eur-lex.europa.eu (2015-04-20) . - Règlement (CE) n°1070/2009 du Parlement européen et du Conseil [in] journal officiel de l'Union européenne, 2009-11-14 : http://eur-lex.europa.eu (2015-04-20) . - Règlement (CE) n°965/2012 du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne [in] Journal officiel de l'Union européenne, 2008-03-19 : http://eur-lex.europa.eu (2015-04-20) . - Règles de l'air européennes standardisées (SERA). Suppléments français / DGAC, 2015
Règlement n°549/2004 du Parlement européen et du Conseil du 20 mars 2004 fixant le cadre pour la réalisation du ciel unique européen ("règlement-cadre") [in] journal officiel de l'Union européenne, 2004-03-31 : http://eur-lex.europa.eu (2015-04-20) . - Règlement (CE) n°1070/2009 du Parlement européen et du Conseil [in] journal officiel de l'Union européenne, 2009-11-14 : http://eur-lex.europa.eu (2015-04-20) . - Règlement (CE) n°965/2012 du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne [in] Journal officiel de l'Union européenne, 2008-03-19 : http://eur-lex.europa.eu (2015-04-20) . - Règles de l'air européennes standardisées (SERA). Suppléments français / DGAC, 2015
Domaine(s) : 330
. - 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16960574q
Notice n° :
FRBNF16960574
Création :
15/04/20
Mise à jour :
15/04/21
