Notice de collectivité

  • Notice
Syndicat du SCOT Le Havre Pointe de Caux estuaire forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  groupement de collectivités locales
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  2004

Adresse :  4 Quai Guillaume-le-Testu, 76063 Le Havre
Site internet de la collectivité :  http://www.scot-lhpce.fr (2015-01-30)

Forme(s) rejetée(s) : 
< SCOT LHPCE
< SCOT Le Havre Pointe de Caux estuaire
< Syndicat du schéma de cohérence territoriale Le Havre Pointe de Caux estuaire
< Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale Le Havre Pointe de Caux estuaire

Source(s) : 
Regarder vers l'avenir avec les agriculteurs de la Pointe de Caux, 2014



Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb169423507
Notice n° :  FRBNF16942350

Création :  15/01/30
Mise à jour :  15/02/02

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