Notice de collectivité
- Notice
France. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation
et de l'intégration du développement durable forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Adresse :
Tour Voltaire, 92055 Paris-La Défense Cedex
Forme(s) rejetée(s) :
< CGDD-SEEIDD
< SEEIDO
< France. Ministère de la transition écologique et solidaire. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
< France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
< France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
< France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
< CGDD-SEEIDD
< SEEIDO
< France. Ministère de la transition écologique et solidaire. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
< France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
< France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
< France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Source(s) :
Le régime d'assurance des catastrophes naturelles, 2010 . - Rapport d'activité de l'autorité environnementale du CGDD en ..., 2010, 2012 . - Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale locale en ..., 2009, 2010
Service public.fr : https://lannuaire.service-public.fr/gouvernement/administration-centrale-ou-ministere_178626 (2017-02-08)
Le régime d'assurance des catastrophes naturelles, 2010 . - Rapport d'activité de l'autorité environnementale du CGDD en ..., 2010, 2012 . - Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale locale en ..., 2009, 2010
Service public.fr : https://lannuaire.service-public.fr/gouvernement/administration-centrale-ou-ministere_178626 (2017-02-08)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16239269n
Notice n° :
FRBNF16239269
Création :
10/10/23
Mise à jour :
17/10/20
