Notice de collectivité

  • Notice
000 cx b22 45
001 FRBNF161108511
005 20110225
100 .. $a 20090814afrey50 ba0
101 .. $a fre
102 .. $a FR
103 .. $a 20090228
105 .. $a a
106 .. $a 1
150 .. $a e $b 53
210 || $7 ba0yba0y $8 fre $9 20 $a Nord-Pas-de-Calais $b Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
300 0. $a D. n° 2009-235 du 27 février 2009. - La DREAL Nord-Pas-de-Calais est issue de la fusion des DIREN, des DRE et des DRIRE Nord-Pas-de-Calais
303 .. $a 44 rue de Tournai, BP 259, 59019 Lille Cedex
410 || $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a DREAL Nord-Pas-de-Calais
510 || $5 b $0 Postérieurement, voir $3 17134033 $7 ba0yba0y $8 fre $9 20 $a Hauts-de-France $b Direction régionale Environnement aménagement logement
510 || $5 a $0 Avant le 28 février 2009, voir $3 12201310 $7 ba0yba0y $8 fre $9 20 $a Nord-Pas-de-Calais $b Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
510 || $5 a $0 Avant le 28 février 2009, voir $3 12146142 $7 ba0yba0y $8 fre $9 20 $a Nord-Pas-de-Calais $b Direction régionale de l'équipement
510 || $5 a $0 Avant le 28 février 2009, voir $3 15531403 $7 ba0yba0y $8 fre $9 20 $a Nord-Pas-de-Calais $c Direction régionale de l'environnement
801 .. $a FR $b FR-751131015 $c 20110225
810 .. $a Se loger en Nord-Pas-de-Calais, DL 2009

Notices bibliographiques liées

Voir les notices liées en tant que : Voir toutes les notices liées (9)