Notice de collectivité
- Notice
000 cx b22 45
001 FRBNF161077457
005 20110829
010 .. $a 0000000122427046 $2 ISNI $d 20131217
100 .. $a 20090811afrey50 ba0
101 .. $a fre
102 .. $a FR
103 .. $a 20090218
105 .. $a a
106 .. $a 1
150 .. $a a $b 41
210 || $7 ba0yba0y $8 fre $9 20 $a France $b Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de
la ville $b Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
300 0. $a La DREES est une direction commune placée sous l'autorité du ministre du travail,
des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, du ministre
de la santé et des sports et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction
publique
410 || $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a DREES
410 || $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a France $b Ministère de la santé et des sports $b Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
410 || $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a France $b Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique et de la réforme
de l'État $b Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
410 || $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a France $b Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique $b Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
510 || $5 b $0 Après novembre 2010, voir $3 16533629 $7 ba0yba0y $8 fre $9 20 $a France $b Ministère du travail, de l'emploi et de la santé $b Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
510 || $5 b $0 Postérieurement, voir $3 16259021 $7 ba0yba0y $8 fre $9 20 $a France $b Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique $b Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
510 || $5 a $0 Avant février 2009, voir $3 15726168 $7 ba0yba0y $8 fre $9 20 $a France $b Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité $b Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
801 .. $a FR $b FR-751131015 $c 20110829
810 .. $a Les certificats de santé au 8ème jour, 2009 $a Bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008, 2009
