Notice de collectivité
- Notice
Caisse régionale de la sécurité sociale dans les mines de l'Ouest forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2005
Réforme à partir de 2005 de la protection particulière aux mineurs par décret 2004-1172
du 2 novembre 2004.
Adresse :
La Pyramide-Les Ponts-de-Cé, 251 rue Ferdinand-Vest, 49800 Trélazé Cedex
Forme(s) rejetée(s) :
< Caisse régionale des mines de l'Ouest
< CARMI Ouest
< Caisse régionale des mines de l'Ouest
< CARMI Ouest
Source(s) :
Mines d'infos, 1, 2008
Mines d'infos, 1, 2008
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15748697p
Notice n° :
FRBNF15748697
Création :
08/08/06
