Notice de collectivité
- Notice
Observatoire juridique Natura 2000 forme internationale français
Legal observatory Natura 2000 forme internationale anglais
Juristische Observatorium Natura 2000 forme internationale allemand
Observatório jurídico Natura 2000 forme internationale portugais
Legal observatory Natura 2000 forme internationale anglais
Juristische Observatorium Natura 2000 forme internationale allemand
Observatório jurídico Natura 2000 forme internationale portugais
Langue(s) :
français, anglais, allemand, portugais
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2002
Réseau d'experts juristes provenant des différents pays de l'Union européenne (UE-15)
réunis au sein du Centre international de droit comparé de l'environnement, dont l'objet
est l'étude et le suivi, en droit communautaire et comparé, de la mise en œuvre du
Réseau Natura 2000 établi par les directives 79/409/CEE du 04-04-1979 concernant la
conservation des oiseaux sauvages (Directive Oiseaux) et 92/43/CEE du 21-05-1992 concernant
la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
(Directive Habitats).
Adresse :
C/o Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement et de l'aménagement
et de l'urbanisme, Faculté de droit et des sciences économiques : 32 rue Turgot, 87000
Limoges
Forme(s) rejetée(s) :
< Réseau juridique Natura 2000
< Réseau juridique Natura 2000
Source(s) :
La mise en place du réseau Natura 2000, impr. 2005
Centre international de droit comparé de l'environnement : https://cidce.org/fr/reseau-juridique-natura-2000 (2025-04-08)
La mise en place du réseau Natura 2000, impr. 2005
Centre international de droit comparé de l'environnement : https://cidce.org/fr/reseau-juridique-natura-2000 (2025-04-08)
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0000 9023 4580
, cf.
http://isni.org/isni/0000000090234580
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb150033561
Notice n° :
FRBNF15003356
Création :
05/09/07
Mise à jour :
25/04/08
