Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du Haut Val-d'Oise forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2004-10
Adresse :
1 avenue Carnot, 95260 Beaumont-sur-Oise
Forme(s) rejetée(s) :
< Haut Val-d'Oise communauté de communes
< Communauté de communes (Beaumont-sur-Oise, Val-d'Oise)
< Haut Val-d'Oise communauté de communes
< Communauté de communes (Beaumont-sur-Oise, Val-d'Oise)
Source(s) :
La Lettre du Haut Val-d'Oise, 1, 2005
La Lettre du Haut Val-d'Oise, 1, 2005
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14650592n
Notice n° :
FRBNF14650592
Création :
05/08/10
Mise à jour :
16/02/22
