Notice de collectivité
- Notice
Institut fédératif de recherche Mutation des normes juridiques (Toulouse) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Adresse :
Manufacture des tabacs, 21 allée de Brienne, 31000 Toulouse
Site internet de la collectivité :
http://ifrdroit.ut-capitole.fr (2014-10-13)
Forme(s) rejetée(s) :
< IFR Mutation des normes juridiques (Toulouse)
< Institut fédératif de recherche en droit (Toulouse)
< Université Toulouse I-Sciences sociales. Institut fédératif de recherche Mutation des normes juridiques
< IFR Mutation des normes juridiques (Toulouse)
< Institut fédératif de recherche en droit (Toulouse)
< Université Toulouse I-Sciences sociales. Institut fédératif de recherche Mutation des normes juridiques
Source(s) :
La légitimité des juges, 2004 . - La (dis)continuité en droit, DL 2014
La légitimité des juges, 2004 . - La (dis)continuité en droit, DL 2014
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 0662 9924
, cf.
http://isni.org/isni/0000000106629924
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb145942797
Notice n° :
FRBNF14594279
Création :
05/01/04
Mise à jour :
14/10/13
