Notice de collectivité
- Notice
France. Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2002-12-20
Institué par la L. 2002-1487 du 20 déc. 2002.
Site internet de la collectivité : http://www.ump.assemblee-nationale.fr/rubrique.php3?id_rubrique=227 (2004-09-30)
Forme(s) rejetée(s) :
< OPEPS
< France. Assemblée nationale (1958-....). Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
< France. Sénat (1958-....). Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
< OPEPS
< France. Assemblée nationale (1958-....). Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
< France. Sénat (1958-....). Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Source(s) :
Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein, 2004
BA 2004
Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein, 2004
BA 2004
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb145710844
Notice n° :
FRBNF14571084
Création :
04/09/30
Mise à jour :
04/09/30
