Notice de collectivité

  • Notice
France. Inspection générale de l'environnement forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Mort :  2008-07-11

Fusionne avec le Conseil général des ponts et chaussées (CGPC).

Adresse :  20 rue de Ségur, 75302 Paris 07 SP

Forme(s) rejetée(s) : 
< IGE
< SIGE
< France. Service de l'Inspection générale de l'environnement
< France. Ministère de l'écologie et du développement durable. Inspection générale de l'environnement

Forme(s) associée(s) : 
>> << Après le 11 juillet 2008, voir  :  France. Conseil général de l'environnement et du développement durable

Source(s) : 
Inondations en Languedoc-Roussillon du 9 au 10 septembre 2002 ?, 2004
BA 2004



Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb14546385w
Notice n° :  FRBNF14546385

Création :  04/05/25
Mise à jour :  09/09/23

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