Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes de la Haute Moselotte forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2002-01-01
Mort :
2016-12-31
Adresse :
24 rue de la 3ème-DIA, 88310 Cornimont
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes des Hautes Vosges
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes des Hautes Vosges
Source(s) :
La Lettre de la Communauté de communes de la Haute Moselotte, 2003
La Lettre de la Communauté de communes de la Haute Moselotte, 2003
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14483651b
Notice n° :
FRBNF14483651
Création :
03/07/09
Mise à jour :
23/01/25
