Notice de collectivité
- Notice
Canada. Sénat. Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources
naturelles forme internationale français
Pays :
Canada
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français, anglais
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1991-01-15
Forme(s) rejetée(s) :
< Canada. Sénat. Standing committe on energy, the environment and natural resources anglais
< Canada. Sénat. Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
< Canada. Sénat. Standing committe on energy, the environment and natural resources anglais
< Canada. Sénat. Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 15 janvier 1991, voir : Canada. Sénat. Comité permanent de l'énergie et des ressources naturelles
>> << Avant le 15 janvier 1991, voir : Canada. Sénat. Comité permanent de l'énergie et des ressources naturelles
Source(s) :
Protéger des milieux de vie afin de préserver le patrimoine naturel du Canada, 1996
CORC : http://corc.oclc.org (2003-03-04)
Protéger des milieux de vie afin de préserver le patrimoine naturel du Canada, 1996
CORC : http://corc.oclc.org (2003-03-04)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14458960q
Notice n° :
FRBNF14458960
Création :
03/03/04
Mise à jour :
03/03/27
