Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du Cœur d'Ostrevent forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2000-12-20
Mort :
2024-12-30
La Communauté de communes de l'est du Douaisis (CCED) est néée le 20 décembre 2000
de la transformation du Syndicat intercommunal de la région de Somain-Aniche (SIRSA).
- La Communauté de communes du Cœur d'Ostrevent (CCCO) est transformée en communauté
d'agglomération par un arr. préfectoral du 31 décembre 2024.
Adresse :
Avenue du Bois, 59287 Lewarde
Forme(s) rejetée(s) :
< CCCO (Lewarde, Nord (département))
< CCED (Lewarde, Nord (département))
< Cœur d'Ostrevent (Communauté de communes)
< Communauté de communes (Lewarde, Nord)
< Communauté de communes de l'est du Douaisis
< CCCO (Lewarde, Nord (département))
< CCED (Lewarde, Nord (département))
< Cœur d'Ostrevent (Communauté de communes)
< Communauté de communes (Lewarde, Nord)
< Communauté de communes de l'est du Douaisis
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 20 décembre 2000, voir : Syndicat intercommunal de la région Somain-Aniche
>> << Après le 30 décembre 2024, voir : Cœur d'Ostrevent agglo
>> << Avant le 20 décembre 2000, voir : Syndicat intercommunal de la région Somain-Aniche
>> << Après le 30 décembre 2024, voir : Cœur d'Ostrevent agglo
Source(s) :
Environnement information concertation, 1, 2002
Coeur d'Ostrevent le mag', 15, 2006
Environnement information concertation, 1, 2002
Coeur d'Ostrevent le mag', 15, 2006
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb144177843
Notice n° :
FRBNF14417784
Création :
02/07/26
Mise à jour :
25/04/14
