Notice Dewey
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343.034 (23e éd.) = Prévisions budgétaires et dépenses (droit)
Compléter selon les indications sous 342-347
Y compris la politique fiscale [précédemment aussi 341.751], la comptabilité et la vérification comptable (contrôle budgétaire), la stabilisation économique, la politique fiscale, les subventions, les relations financières intergouvernementales, le partage des revenus publics
Ajouter les subdivisions pour chaque partie ou pour l'ensemble de l'intitulé
Y compris la politique fiscale [précédemment aussi 341.751], la comptabilité et la vérification comptable (contrôle budgétaire), la stabilisation économique, la politique fiscale, les subventions, les relations financières intergouvernementales, le partage des revenus publics
Ajouter les subdivisions pour chaque partie ou pour l'ensemble de l'intitulé
Classer le droit relatif aux revenus publics, le partage des revenus publics considéré
comme revenu à 343.036
Classer les budgets et leur préparation à 352.48
Classer les projets de loi autorisant les dépenses à une fin particulière, à la fin sous 342-347, ex. : soutien des prix, 343.074 2
Pour le contrôle des prix, voir aussi 343.083
Pour la comptabilité publique, voir aussi 346.063
Classer les budgets et leur préparation à 352.48
Classer les projets de loi autorisant les dépenses à une fin particulière, à la fin sous 342-347, ex. : soutien des prix, 343.074 2
Pour le contrôle des prix, voir aussi 343.083
Pour la comptabilité publique, voir aussi 346.063
Forme(s) rejetée(s) :
< Budgets et dépenses budgétaires (droit)
< Comptabilité et vérification comptable (contrôle budgétaire)
< Stabilisation économique
< Politique fiscale (droit)
< Subventions
< Relations financières intergouvernementales
< Partage des revenus publics
< Droit fiscal (droit international)
< Droit fiscal international
< Budgets et dépenses budgétaires (droit)
< Comptabilité et vérification comptable (contrôle budgétaire)
< Stabilisation économique
< Politique fiscale (droit)
< Subventions
< Relations financières intergouvernementales
< Partage des revenus publics
< Droit fiscal (droit international)
< Droit fiscal international
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13782507q
Notice n° :
FRBNF13782507
Création :
02/04/01
Mise à jour :
11/04/22
