Notice de collectivité

  • Notice
France. Conseil général des mines forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  179.
Mort :  2009

D. 79-932 du 2-11-1979, modifié par le D. 90-753 du 21-8-1990.

Adresse :  22 rue Monge, 75005 Paris

Forme(s) rejetée(s) : 
< CGM
< France. Conseil des mines
< Conseil des mines de la République
< Agence des mines de la République
< Conseil des mines (France)
< France. Secrétariat d'Etat à l'industrie. Conseil général des mines
< Ministère de l'Industrie et de l'énergie. Conseil général des mines
< Ministère de l'Industrie et du commerce. Conseil général des mines
< Conseil général des mines (France)

Forme(s) associée(s) : 
>> << Après 2009, voir  :  France. Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Source(s) : 
Journal des mines / publ. par le Conseil des mines de la République, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1796] . - Rapport d'activité, 2000
BA 2000



Identifiant international :  ISNI 0000 0001 0667 1882 , cf. http://isni.org/isni/0000000106671882
Notice n° :  FRBNF13740321

Création :  01/08/07
Mise à jour :  12/08/28

Notices bibliographiques liées

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