• Notice
382.9 (23e éd.) = Accords commerciaux  


Classer ici les accords sur les barrières commerciales non tarifaires, sur les tarifs

Classer la coopération économique générale et les ententes internationales à cet effet à 337
Classer les textes des traités sur les tarifs à 343.056 0261
Classer les textes des traités sur le commerce international à 343.087 0261


Forme(s) rejetée(s) : 
< Accords sur les barrières commerciales non tarifaires
< Accords sur les tarifs douaniers

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb13679945p
Notice n° :  FRBNF13679945

Création :  01/10/01
Mise à jour :  14/03/03

Notices bibliographiques liées

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