Notice Dewey
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346.045 (23e éd.) = Planification régionale et locale (droit)
Variante du nom pour la planification locale : urbanisme
Y compris les codes de construction relatifs à l'urbanisme ou à l'aménagement du territoire ou à l'utilisation du sol ; l'utilisation du sol ; les restrictions sur la publicité extérieure ; le zonage
Compléter selon les indications sous 342-347
Y compris les codes de construction relatifs à l'urbanisme ou à l'aménagement du territoire ou à l'utilisation du sol ; l'utilisation du sol ; les restrictions sur la publicité extérieure ; le zonage
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer le droit de la construction à 343.078 69
Forme(s) rejetée(s) :
< Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire
< Développement communautaire (droit)
< Urbanisme (droit)
< Droits de l'espace - Zonage
< Utilisation des terres (droit)
< Panneaux d'affichages (droit sur l'utilisation du sol)
< Planification locale (droit)
< Planification régionale (droit)
< Zonage (droit)
< Droits de l'espace (droit) - Zonage
< Enseignes (droit)
< Terres (droit) - Utilisation
< Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire
< Développement communautaire (droit)
< Urbanisme (droit)
< Droits de l'espace - Zonage
< Utilisation des terres (droit)
< Panneaux d'affichages (droit sur l'utilisation du sol)
< Planification locale (droit)
< Planification régionale (droit)
< Zonage (droit)
< Droits de l'espace (droit) - Zonage
< Enseignes (droit)
< Terres (droit) - Utilisation
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb136733625
Notice n° :
FRBNF13673362
Création :
01/10/01
Mise à jour :
21/12/09
