Notice Dewey
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346.017 (23e éd.) = Filiation (droit)
Y compris la maternité de substitution
Classer ici les droits et devoirs parentaux sans tenir compte de la situation conjugale des parents
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer ici l'aspect juridique de la cryopréservation, les droits parentaux, l'aspect juridique des embryons humains congelés, le statut juridique des enfants de parents non mariés, l'illégitimité, le droit à l'insémination artificielle, le droit concernant la maternité de substitution, le droit des parents biologiques, l'aspect juridique des relations parents-enfants
Classer ici les droits et devoirs parentaux sans tenir compte de la situation conjugale des parents
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer ici l'aspect juridique de la cryopréservation, les droits parentaux, l'aspect juridique des embryons humains congelés, le statut juridique des enfants de parents non mariés, l'illégitimité, le droit à l'insémination artificielle, le droit concernant la maternité de substitution, le droit des parents biologiques, l'aspect juridique des relations parents-enfants
Forme(s) rejetée(s) :
< Filiation (parents et enfants)
< Filiation naturelle (droit)
< Droits parentaux
< Devoirs parentaux (droit)
< Parents de substitution (droit)
< Maternité de substitution (droit)
< Mères porteuses (droit)
< Cryopréservation (droit)
< Embryons humains congelés (droit)
< Enfants de parents non mariés (droit)
< Illégitimité (droit)
< Insémination (droit)
< Parents biologiques (droit)
< Relations parents-enfants (droit)
< Filiation (parents et enfants)
< Filiation naturelle (droit)
< Droits parentaux
< Devoirs parentaux (droit)
< Parents de substitution (droit)
< Maternité de substitution (droit)
< Mères porteuses (droit)
< Cryopréservation (droit)
< Embryons humains congelés (droit)
< Enfants de parents non mariés (droit)
< Illégitimité (droit)
< Insémination (droit)
< Parents biologiques (droit)
< Relations parents-enfants (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb136733327
Notice n° :
FRBNF13673332
Création :
01/10/01
Mise à jour :
17/03/21
