Notice Dewey
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342.083 (23e éd.) = Citoyenneté et nationalité (droit)
Y compris le droit d'asile, le statut des étrangers, la compétence sur les apatrides
et les réfugiés
Précédemment aussi 341.482 pour la citoyenneté et la nationalité, 341.488 pour le droit d'asile, 341.484 pour le statut des étrangers et 341.486 pour la juridiction sur les apatrides et les réfugiés
Ajouter les subdivisions pour chaque partie ou pour l'ensemble de l'intitulé
Compléter selon les indications sous 342-347
Précédemment aussi 341.482 pour la citoyenneté et la nationalité, 341.488 pour le droit d'asile, 341.484 pour le statut des étrangers et 341.486 pour la juridiction sur les apatrides et les réfugiés
Ajouter les subdivisions pour chaque partie ou pour l'ensemble de l'intitulé
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer la responsabilité des États à l'égard des étrangers à 341.26
Classer le statut des étrangers ennemis à 341.67
Classer le statut du personnel diplomatique et consulaire à 342.041 2
Classer le statut des étrangers ennemis à 341.67
Classer le statut du personnel diplomatique et consulaire à 342.041 2
Forme(s) rejetée(s) :
< Citoyenneté (droit)
< Double nationalité (droit)
< Naturalisation (droit)
< Droit d'asile (droit)
< Etrangers (statut juridique) (droit constitutionnel)
< Statut juridique des étrangers
< Apatrides (droit)
< Réfugiés (droit)
< Personnes déplacées (droit)
< Citoyenneté (droit)
< Double nationalité (droit)
< Naturalisation (droit)
< Droit d'asile (droit)
< Etrangers (statut juridique) (droit constitutionnel)
< Statut juridique des étrangers
< Apatrides (droit)
< Réfugiés (droit)
< Personnes déplacées (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13670802z
Notice n° :
FRBNF13670802
Création :
01/10/01
Mise à jour :
21/05/19
