• Notice
333.3 (23e éd.) = Propriété foncière privée  


Y compris le lotissement des terres privées
Classer ici les ouvrages généraux sur la propriété foncière

Pour la propriété foncière relevant du domaine public, voir 331.1
Pour la propriété foncière relevant du domaine autre que celui de l'État, voir 333.2
Pour les propriétaires absentéistes, voir 333.4


Forme(s) rejetée(s) : 
< Propriété foncière
< Lotissement des terres privées

Notice n° :  FRBNF13666154

Création :  01/10/01
Mise à jour :  14/11/26

Notices bibliographiques liées

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