• Notice
333.3 (23e éd.) = Propriété foncière privée  


Y compris le lotissement des terres privées
Classer ici les ouvrages généraux sur la propriété foncière (régime foncier)

Pour la propriété foncière relevant du domaine public, voir 333.1
Pour la propriété foncière relevant de groupes non gouvernementaux, voir 333.2
Pour les propriétaires absentéistes, voir 333.4


Forme(s) rejetée(s) : 
< Propriété foncière
< Lotissement des terres privées
< Biens immobiliers
< Immobilier (économie de la terre)
< Propriété immobilière
< Propriété privée (économie de la terre)
< Régime foncier
< Régime foncier (économie de la terre)
< Subdivision des terres
< Terres (propriété)
< Terres privées

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb13666154h
Notice n° :  FRBNF13666154

Création :  01/10/01
Mise à jour :  23/04/07

Notices bibliographiques liées

Voir les notices liées en tant que : Voir toutes les notices liées (32)