• Notice
365 (23e éd.) = Établissements pénitentiaires et autres établissements de détention  


Établissements correctionnels pour les délinquants et établissements pour la détention d'autres groupes
Ajouter les subdivisions communes pour les établissements pénitentiaires et autres établissements de détention étudiés ensemble ou pour les établissements pénitentiaires étudiés seuls
Classer ici l'emprisonnement et la détention

Sauf indication contraire, classer un sujet ayant des aspects touchant à plusieurs subdivisions de 365, à la dernière subdivision, ex. : prisons pour femmes à sécurité maximale, 365.43 (et non 365.33)
Classer la libération conditionnelle et les peines à durée indéterminée à 364.62
Classer la probation et le sursis à 364.63


Forme(s) rejetée(s) : 
< Établissements pénitentiaires
< Prisons
< Emprisonnement
< Détention
< Établissements correctionnels
< Établissements de détention

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb13635407z
Notice n° :  FRBNF13635407

Création :  01/08/01
Mise à jour :  23/10/10

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