• Notice
346.046 (23e éd.) = Contrôle et réglementation par l'État des catégories particulières de terrains et de ressources naturelles  


Classer ici la protection des ressources particulières [précédemment aussi 341.762 5]
Ajouter à l'indice de base 346.046 le développement de 333 sous 333.7-333.9, ex. : contrôle de l'énergie et des ressources énergétiques, 346.046 79 [précédemment aussi 341.755], conservation de la pêche, 346.046 956 [précédemment aussi 341.462 2], contrôle des terrains qui servent aux loisirs, 346.046 78 et compléter selon les indications sous 342-347, ex. : contrôle des terrains qui servent aux loisirs, jurisprudence, 346.046 780264

Classer les ouvrages généraux à 346.044


Forme(s) rejetée(s) : 
< Protection des ressources particulières (droit)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb13634737g
Notice n° :  FRBNF13634737

Création :  01/08/01
Mise à jour :  13/06/04

Notices bibliographiques liées

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