Notice Dewey
- Notice
345.04 (23e éd.) = Imputabilité, responsabilité, culpabilité (droit pénal)
Classer ici les ouvrages généraux sur la responsabilité juridique (pénale, civile,
disciplinaire, etc.) ; les ouvrages généraux sur la responsabilité pénale
Y compris l'imputabilité ; l'intention criminelle ; la "double jeopardy" (double poursuite) pour un même fait (chose jugée) ; la justification (causes d'irresponsabilité), ex. : contrainte ; justification pour une infraction particulière, ex. : légitime défense
Ajouter les subdivisions pour chaque partie ou pour l'ensemble de l'intitulé
Compléter selon les indications sous 342-347
Y compris l'imputabilité ; l'intention criminelle ; la "double jeopardy" (double poursuite) pour un même fait (chose jugée) ; la justification (causes d'irresponsabilité), ex. : contrainte ; justification pour une infraction particulière, ex. : légitime défense
Ajouter les subdivisions pour chaque partie ou pour l'ensemble de l'intitulé
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer les ouvrages généraux sur la responsabilité civile à346.03
Voir aussi345.045 44pour la défense
Voir aussi345.045 44pour la défense
Forme(s) rejetée(s) :
< Responsabilité pénale
< Culpabilité (droit)
< Responsabilité juridique
< Imputabilité
< Intention criminelle
< Double poursuite
< Contrainte (responsabilité pénale)
< Légitime défense (droit)
< Responsabilité pénale
< Culpabilité (droit)
< Responsabilité juridique
< Imputabilité
< Intention criminelle
< Double poursuite
< Contrainte (responsabilité pénale)
< Légitime défense (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13634713g
Notice n° :
FRBNF13634713
Création :
01/08/01
Mise à jour :
18/03/29
