• Notice
345.04 (23e éd.) = Imputabilité, responsabilité, culpabilité (droit pénal)  


Classer ici les ouvrages généraux sur la responsabilité juridique (pénale, civile, disciplinaire, etc.) ; les ouvrages généraux sur la responsabilité pénale
Y compris l'imputabilité ; l'intention criminelle ; la "double jeopardy" (double poursuite) pour un même fait (chose jugée) ; la justification (causes d'irresponsabilité), ex. : contrainte ; justification pour une infraction particulière, ex. : légitime défense
Ajouter les subdivisions pour chaque partie ou pour l'ensemble de l'intitulé
Compléter selon les indications sous 342-347

Classer les ouvrages généraux sur la responsabilité civile à346.03
Voir aussi345.045 44pour la défense


Forme(s) rejetée(s) : 
< Responsabilité pénale
< Culpabilité (droit)
< Responsabilité juridique
< Imputabilité
< Intention criminelle
< Double poursuite
< Contrainte (responsabilité pénale)
< Légitime défense (droit)

Notice n° :  FRBNF13634713

Création :  01/08/01
Mise à jour :  18/03/29

Notices bibliographiques liées

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