Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du Bassin de vie de Bourg-en-Bresse forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1994-12
Mort :
2000-12-31
Regroupe 14 communes. - Succède à un syndicat intercommunal créé en 1984.
Adresse :
3 avenue Arsène d'Arsonval, 01000 Bourg-en-Bresse
Forme(s) rejetée(s) :
< CCBVB
< CCBVB
Source(s) :
Ensemble (Viriat), 13, 1996
Ensemble (Viriat), 13, 1996
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13601961j
Notice n° :
FRBNF13601961
Création :
01/01/12
Mise à jour :
12/06/04
