• Notice
363.728 (23e éd.) = Déchets  


Ne pas employer pour les autres mesures correctives, services, formes d'aide ; classer à 363.72
Classer ici les déchets industriels, municipaux ; l'élimination des déchets, la gestion des déchets
Sauf indication contraire, classer un sujet ayant des aspects touchant à deux subdivisions ou plus de 363.728 à la dernière subdivision, ex. : recyclage des ferraille, 363.728 8 (et non 363.728 2)

Classer les déchets dangereux détenus par les industries de transformation ou par les utilisateurs à 363.17
Classer la pollution par l'élimination des déchets à 363.73
Classer les déchets dangereux qui ont échappé aux contrôles de sécurité et d'hygiène à 363.738


Forme(s) rejetée(s) : 
< Déchets industriels
< Déchets municipaux
< Élimination des déchets
< Gestion des déchets
< Décharges contrôlées

Notice n° :  FRBNF13586933

Création :  01/01/01
Mise à jour :  18/10/19

Notices bibliographiques liées

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