Notice de collectivité
- Notice
Nouvelle-Calédonie. Direction des infrastructures, de la topographie et des transports
terrestres forme internationale
Pays :
Nouvelle-Calédonie
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur, Éditeur
Naissance :
1990-12-30
Issu de la fusion de la Direction des travaux publics et du Service topographique
de Nouvelle-Calédonie, après transferts de certaines compétences aux Provinces (Délibération
n ° 145 du 27-12-1990, dans le cadre des mesures de provincialisation de la L. référendaire
du 09-11-1988). - Comprend 3 services : Service de la réglementation et des transports,
Service des infrastructures, Service de la topographie.
Adresse :
1 rue E.-Unger, 1ère Vallée du Tir, BP A2, 98848 Nouméa cedex
Forme(s) rejetée(s) :
< DITTT
< DITTT
Source(s) :
DITTT. Direction des infrastructures, de la topographie et des transports territoriaux, 1, 1998
DITTT. Direction des infrastructures, de la topographie et des transports territoriaux, 1, 1998
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13573327g
Notice n° :
FRBNF13573327
Création :
00/11/15
Mise à jour :
15/07/02
