Notice de collectivité

  • Notice
Syndicat mixte de la Loue forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  groupement de collectivités locales
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1986

Regroupe la Communauté de communes du Pays d'Ornans, la Communauté de communes Amancey-Loue-Lison et la Communauté de communes du canton de Quingey pour l'aménagement de la Loue et de ses ruisseaux.

Adresse :  1 rue Neuve, 25290 Rurey
Ancienne adresse : Hôtel de ville, 36 rue Saint-Laurent, 25290 Ornans
Site internet de la collectivité :  http://www.contratriviereloue.org (2014-05-07)

Forme(s) rejetée(s) : 
< Syndicat intercommunal d'aménagement de la haute vallée de la Loue

Source(s) : 
Empreintes de Gustave Courbet, 1997 . - Natura 2000 infos. Vallée de la Loue et vallée du Lison, 1, 2001



Notice n° :  FRBNF13565462

Création :  00/08/04
Mise à jour :  14/05/07

Notices bibliographiques liées

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