Notice de collectivité
- Notice
District du Champsaur forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1998-01-01
Mort :
2001-12-28
Adresse :
Chemin Roure, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er janvier 1998, voir : Syndicat intercommunal à vocation multiple pour l'équipement et le développement du Champsaur
>> << Après le 28 décembre 2001, voir : Communauté de communes du Champsaur
>> << Avant le 1er janvier 1998, voir : Syndicat intercommunal à vocation multiple pour l'équipement et le développement du Champsaur
>> << Après le 28 décembre 2001, voir : Communauté de communes du Champsaur
Source(s) :
Les Communes du Champsaur, 1, 1983
Les Communes du Champsaur, 1, 1983
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb135549703
Notice n° :
FRBNF13554970
Création :
00/04/19
Mise à jour :
11/01/18
