Notice de collectivité
- Notice
France. Sous-direction de l'évaluation environnementale et de l'aménagement durable forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1997-06
En 1997, scission de la Sous-direction de l'aménagement et des paysages en une Sous-direction
de l'évaluation environnementale et de l'aménagement durable et une Sous-direction
des sites et des paysages.
Adresse :
20 av. de Ségur, 75302 Paris 07 SP. Tél. 01.42.19.19.19
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Direction de la nature et des paysages. Sous-direction de l'évaluation environnementale et de l'aménagement durable
< France. Direction de la nature et des paysages. Sous-direction de l'évaluation environnementale et de l'aménagement durable
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant juin 1997 : France. Sous-direction de l'aménagement et des paysages
>> << Avant juin 1997 : France. Sous-direction de l'aménagement et des paysages
Source(s) :
Evaluation environnementale dans les agences de développement, 1997
BA 1997 et 1998
Evaluation environnementale dans les agences de développement, 1997
BA 1997 et 1998
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb133391334
Notice n° :
FRBNF13339133
Création :
99/01/22
Mise à jour :
02/08/27
