Notice de collectivité
- Notice
Foix (Comté). États forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
13..
Mort :
1789
Réunion des trois ordres d'une province en assemblée régulièrement constituée, périodiquement
convoquée et possédant certaines attributions politiques et administratives, dont
la principale était le vote de l'impôt.
Forme(s) rejetée(s) :
< États de Foix
< France. Etats provinciaux de Foix
< États de Foix
< France. Etats provinciaux de Foix
Source(s) :
Lex. hist. de la France d'anc. rég.
Marion . - GLU . - Bély, 2003
Mémoire sur les États de Foix (1608-1789) / G. Arnaud, 1904
Lex. hist. de la France d'anc. rég.
Marion . - GLU . - Bély, 2003
Mémoire sur les États de Foix (1608-1789) / G. Arnaud, 1904
Domaine(s) :
944
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13330184v
Notice n° :
FRBNF13330184
Création :
98/10/01
Mise à jour :
10/05/14
