Notice RAMEAU

  • Notice
Entreprises communes



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le mode de collaboration économique entre des entreprises indépendantes, pour une opération commune ou une coopération plus durable, qui se traduit par une association contractuelle ou la création d'une société commune distincte de forme juridique variable, société en participation ou autre. Les ouvrages sur la société en participation elle-même, modalité particulière de cette collaboration, se trouvent sous la vedette Sociétés en participation

<Employé pour : 
Associations d'entreprises
Associations momentanées
Coentreprises
Consortiums
Entreprises conjointes
Entreprises en participation
Entreprises mixtes
Groupements d'entreprises
Joint ventures
Opérations conjointes
Partenariat industriel
Sociétés mixtes (joint ventures)
Sociétés momentanées

<<Terme(s) générique(s) :
Concentration industrielle
Sociétés

Source(s) : 
Eurovoc : entreprise commune (coentreprise, entreprise conjointe, entreprise en coparticipation, joint venture) ; consortium (association momentanée d'entreprises) : http://eurovoc.europa.eu (2018-10-03)
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Glossaire des termes de concurrence : https://www.concurrences.com (2018-10-03) . - Politique de la concurrence et les entreprises communes / OCDE, 1986 . - Encycl. de l'économie et de la gestion / A. Silem, 1994 : entreprises conjointes . - Les joint ventures : contribution à l'étude juridique d'un instrument de coopération internationale / V. Pironon, 2004 [thèse] : entreprises conjointes ; entreprises communes ; coentreprises . - Arrêté du 11 janvier 1990 relatif à la terminologie économique et financière : coentreprise ; joint venture : https://www.legifrance.gouv.fr (2018-10-03) . - La société momentanée / D.-B. Floor, 2018

Domaine(s) : 300 . - 340

Correspondance(s) exacte(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Joint ventures  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85070654
- RVMLaval  (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) :  Coentreprises 

Notice n° :  FRBNF13318722

Création :  82/12/21
Mise à jour :  18/10/03

Notices bibliographiques liées

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