Notice de personne
- Notice
Davenas, Fernand (1911-2003) forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Sexe :
Masculin
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1911-08-04, Saint-Étienne (Loire)
Mort :
2003-09-12, Talloires (Haute-Savoie)
Avocat général à la Cour de cassation.
Source(s) :
Discours : Cour de cassation, audience solennelle du 3 novembre 1976 / de M. l'avocat général Davenas ; [publié par la] Cour de cassation, 1977
Monde, 2003-09-16 . - INSEE, Fichier des décès : https://deces.matchid.io/id/rnWSuk9f_jV7 (2025-02-22)
Discours : Cour de cassation, audience solennelle du 3 novembre 1976 / de M. l'avocat général Davenas ; [publié par la] Cour de cassation, 1977
Monde, 2003-09-16 . - INSEE, Fichier des décès : https://deces.matchid.io/id/rnWSuk9f_jV7 (2025-02-22)
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0000 0783 9598
, cf.
http://isni.org/isni/0000000007839598
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12599984p
Notice n° :
FRBNF12599984
Création :
78/02/06
Mise à jour :
25/02/22
