Notice RAMEAU

  • Notice
Brevets d'invention publics



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur les brevets pris par une personne publique et dont elle est propriétaire

<Employé pour : 
Brevets publics

<<Terme(s) générique(s) :
Brevets d'invention -- Droit

Consultée(s) en vain : 
Laval RVM, 1996-02

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Patents, Government-owned  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098662

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12540970s
Notice n° :  FRBNF12540970

Création :  96/11/19
Mise à jour :  96/11/19