Notice de collectivité
- Notice
France. Chambre royale des bâtiments, ponts et chaussées de France forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1645
Mort :
1785?
Juridiction royale remontant à Saint Louis et établie à Paris, au palais, en 1645.
Attestée de 1668 à 1785.
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Juridiction des bâtiments, ponts et chaussées de Sa Majesté
< France. Juridiction de la maçonnerie
< France. Juridiction des bâtiments, ponts et chaussées de Sa Majesté
< France. Juridiction de la maçonnerie
Source(s) :
Marion
Actes adm. de l'anc. rég.
Marion
Actes adm. de l'anc. rég.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125030361
Notice n° :
FRBNF12503036
Création :
96/02/27
Mise à jour :
10/02/24
