Notice de collectivité

  • Notice
France. Grand Bailliage (Lyon) forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur


Forme(s) rejetée(s) : 
< France. Sénéchaussée (Lyon)

Source(s) : 
Récit de ce qui s'est passé au Grand-Bailliage de Lyon lors de sa rentrée en Sénéchaussée et siège présidial...



Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12493850g
Notice n° :  FRBNF12493850

Création :  95/12/18
Mise à jour :  10/07/26

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