Notice de collectivité
- Notice
Institut d'études judiciaires (Marseille) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur, Éditeur (Texte imprimé)
Naissance :
19..
Forme(s) rejetée(s) :
< Université de droit, d'économie et des sciences (Aix-Marseille). Faculté de droit et de science politique. Institut d'études judiciaires
< Université de droit, d'économie et des sciences (Aix-Marseille). Institut d'études judiciaires
< Université d'Aix-Marseille. Institut d'études judiciaires
< Université de droit, d'économie et des sciences (Aix-Marseille). Faculté de droit et de science politique. Institut d'études judiciaires
< Université de droit, d'économie et des sciences (Aix-Marseille). Institut d'études judiciaires
< Université d'Aix-Marseille. Institut d'études judiciaires
Source(s) :
Le rôle créateur de la stipulation pour autrui, 2001
Le rôle créateur de la stipulation pour autrui, 2001
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12449056r
Notice n° :
FRBNF12449056
Création :
95/02/27
Mise à jour :
17/09/25
