Notice de personne
- Notice
Bézard, François-Siméon (1760-1849) forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Sexe :
Masculin
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1760-10-08, Rogny (Yonne)
Mort :
1849-11-26, Amiens (Somme)
Homme de loi. - Homme politique.
Forme(s) rejetée(s) :
< Bézard, François-Simon (1760-1849)
< Bézard, François-Simon (1760-1849)
Source(s) :
Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de législation par François-Siméon Bézard sur les lettres patentes accordées pour des cas particuliers, enregistrées sans opposition ; sur les arrêts de "propre mouvement" et autres des ci-devant conseils, rendus "sans parties présentes ou appelées", ni "pièces vues" ; et sur l'interprétation de l'art. 6 de la loi du 12 octobre 1790, [ca 1792]
Dictionnaire des Conventionnels / par A. Kuscinski, 1916 . - DBF . - IBN
BN Cat. gén.
Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de législation par François-Siméon Bézard sur les lettres patentes accordées pour des cas particuliers, enregistrées sans opposition ; sur les arrêts de "propre mouvement" et autres des ci-devant conseils, rendus "sans parties présentes ou appelées", ni "pièces vues" ; et sur l'interprétation de l'art. 6 de la loi du 12 octobre 1790, [ca 1792]
Dictionnaire des Conventionnels / par A. Kuscinski, 1916 . - DBF . - IBN
BN Cat. gén.
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0000 8115 4140
, cf.
http://isni.org/isni/0000000081154140
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb121814160
Notice n° :
FRBNF12181416
Création :
91/01/10
Mise à jour :
04/12/07
