Notice de titre conventionnel
- Notice
Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
Convention de Berne (1886) forme courante français
Convention de Berne (1886) forme courante français
Langue(s) :
multilingue
Date de l'oeuvre : 1886
Note(s) sur l'oeuvre :
Convention internationale conclue en 1886 ; gérée par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) ; l'Union des États signataires (Union de Berne) siège à Genève.
Convention internationale conclue en 1886 ; gérée par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) ; l'Union des États signataires (Union de Berne) siège à Genève.
Forme(s) rejetée(s) :
Berner Konvention allemand
Berner Union allemand
Berner Übereinkunft zum Schutze von Werken der Literatur und Kunst allemand
Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
International convention for the protection of literary and artistic works anglais
Union de Berne
Berne convention for the protection of literary and artistic works anglais
Berner Konvention allemand
Berner Union allemand
Berner Übereinkunft zum Schutze von Werken der Literatur und Kunst allemand
Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
International convention for the protection of literary and artistic works anglais
Union de Berne
Berne convention for the protection of literary and artistic works anglais
Forme(s) associée(s) :
>> << Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
<< Droit d'auteur international
>> << Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
<< Droit d'auteur international
Source(s) :
LCNA, 1987-1988 . - Encycl. univ.
LCNA, 1987-1988
LCNA, 1987-1988 . - Encycl. univ.
LCNA, 1987-1988
Domaine(s) :
340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12169380b
Notice n° :
FRBNF12169380
Création :
90/11/16
Mise à jour :
17/11/10
